Déposée le 5 mai 1994 par RENE Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OROSCOPSERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est RENE Christian, domicilié(e) 13, rue Damonville, 77000 MELUN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian RENE - France.
La marque OROSCOPSERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENE Christian - 13, rue Damonville, 77000 MELUN - France
Christian RENE - France
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322157 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques cinématographique, appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques. Agences de presse communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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